Le document T1 est d'application pour les marchandises produites en dehors de l'UE mais qui se trouvent physiquement au sein de l'UE et ne sont pas encore dédouanées ou exportées. Ces marchandises ne se trouvent donc pas dans ce qu'on appelle la libre circulation.
La préparation d'un document T1 est obligatoire pour le transport de ces marchandises pas (encore) dédouanées au sein de l'UE.
Si vous préférez préparer ce document avec un bureau de douane de Belgique comme bureau de destination, TNT remplacera ce document.
Pour un montant de € 35 par envoi, TNT Express :
- se charge de remettre le document T1 à la douane.
- prend en charge toutes les démarches nécessaires jusqu'à l'adresse de livraison, conformément à la convention de transport.
- se charge du traitement des marchandises à la douane.
Avantages
- Votre cautionnement sera moins imposé et vous disposerez plus tôt de votre agent.
- Le risque d'amendes et d'ennui administratif sera limité par la réduction du nombre de documents T1 non apurés.
- Minimisation du risque d'erreur lorsque vous remplissez les documents : vous pouvez vous concentrer sur votre core business.
Comment profiter de ce service ?
Vous pouvez simplement demander l'option susmentionnée en mentionnant la description "Remplace T1" dans la case "Special Delivery Instructions" de votre bordereau d'expédition ou en le mentionnant (dans le même champ) dans l'application d'expédition électronique que vous utilisez.